Mon propos est de donner des pistes et des embryons de réponses aux nombreuses questions qui se posent sur cet aspect crucial du phénomène Cloud : la législation.
Il faut bien reconnaître d'entrée que l'on aborde là un terrain que l'on peut à juste titre qualifier de \'maquis\', tant reste obscurs les tenants et aboutissants des contrats, des législations, des règles applicables et des juridictions.
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Stéphane NEREAU
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Laissons la parole, par exemple, à Olivier ITEANU, Avocat à la Cour d’Appel de Paris et Secrétaire Général d’EuroCloud France, grand spécialiste des aspects juridiques du Cloud. Dans un article récent, à lire impérativement (1), il s’est « risqué » à tenter le décryptage de l’un des contrats d’Amazon, l’un des leaders mondiaux du Cloud. Le résultat est Ubuesque. Malgré l’appui avisé d’une équipe de spécialistes, il n’est pas parvenu à éclairer toutes les arcanes de ce contrat « protéiforme », construit avec de multiples arborescences, comportant pas moins de 13 documents, et un nombre de pages… indéterminé.
Cet exemple constitue une parfaite introduction à cet article, car on peut y retrouver les 3 grandes problématiques du Cloud en matière de législation et de contrats. Les voici :
comment décrypter un contrat s’il est volontairement rédigé dans le but d’être illisible ?
quelle loi appliquer si le prestataire est hors de France, et quelle juridiction saisir ?
qui sera susceptible de faire appliquer les éventuelles décisions légales, et comment ?