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La Toile, extraordinaire caisse de résonance de la médisance, peut massacrer une réputation.
La police du Web veille au grain et les demandes judiciaires d'indemnisation se multiplient.
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Scooped by Stéphane NEREAU |
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Sur le Web, la preuve est par nature volatile. Il faut donc au préalable faire graver par huissier les contenus préjudiciables. Reste à obtenir leur suppression auprès de l'auteur ou de l'éditeur ou, s'agissant d'une plate-forme communautaire, de l'hébergeur. « La jurisprudence considère que les réseaux sociaux n'ont pas le statut d'éditeur, car ils n'ont pas le contrôle sur le contenu », rappelle François-Pierre Lani, associé au cabinet Derriennic. Selon la loi sur l'économie numérique (LCEN) de 2010, l'hébergeur est tenu de supprimer « promptement » les propos « manifestement » illicites qui lui sont signalés, sous réserve pour le requérant de respecter le formalisme de l'article 6-I-5 de la LCEN (description et localisation des faits litigieux, etc.). Sauf que concernant le dénigrement, « la frontière avec la libre critique est ténue et les hébergeurs sont beaucoup plus hésitants qu'en matière de diffamation ou de contrefaçon », observe Me Lani.