Santé au travail - Santé et environnement
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la prévention de la santé au travail et dans l'environnnement
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OUTILS pour Medecins du travail

OUTILS pour Medecins du travail | Santé au travail - Santé et environnement | Scoop.it
From sante.travail.free.fr - February 1, 5:20 AM
… il est apparu important, pour un groupe de médecins du travail, de réaliser ces « fiches pratiques » sur la radioprotection à destination des médecins du travail mais aussi des salariés et préventeurs en entreprises, afin de les aider à s’approprier plus facilement ces nouveautés réglementaires,...

 

FE  Nouveau modèle élaboré par un groupe de travail de médecins des secteurs de Vitrolles et Martigues de l’AISMT13. 
http://sante.travail.free.fr/smt6/communic/2008-2009/2009-01-27/05_FE_AISMT_13.pdf

Modèle de FE petite entreprises AIST83 :

http://sante.travail.free.fr/smt6/communic/2008-2009/2009-01-27/04_FE_MAJ_AIST83.doc

 

 

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Métallurgie, fiche d'entreprise (modèle)

From www.bossons-fute.fr - February 1, 5:10 AM
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.
 
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise
1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités)
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Courriers et documents divers
4.2. Maladies professionnelles
4.3. Réglementation
4.4. Bibliographie
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Questions & réponses - Fiche d'entreprise | L'ACMS - Service de santé au travail en Ile De France

From www.acms.asso.fr - April 14, 2014 3:38 AM

Qui a la charge de la fiche d’entreprise ?
C’est un document établi par le médecin du travail pour toutes les entreprises à partir de 1 salarié....


Pour le suivi des salariés et des sites éloignés de l’entreprise, il y a échange de fiches d’entreprise entre le service de santé au travail principal et celui suivant le salarié éloigné.

Code du travail articles D.4624-37 à D.4624-41

Circulaire DGT n°01 du 5 février 2007

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! Fiche-type - entreprise

From www.bossons-fute.fr - February 1, 5:11 AM
Bossons Futé
FICHE D'ENTREPRISE N°28 DE BOSSONS FUTE
Raison sociale de l'entreprise
ou dénomination de l'établissement

 

Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 7 mars 2008 (2008-244).
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.
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JURIDICONLINE - Le portail du droit en ligne - Organisation de la médecine du travail : deux décrets au JORF

From www.juridiconline.com - July 15, 2014 2:21 PM
LE MONDE DU DROIT : Organisation de la médecine du travail : deux décrets au JORF.

Deux décrets relatifs à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail ont été publiés au Journal officiel du 13 juillet 2014.


- Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail - http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1976886D4513E478351C3FACCD95C4F8.tpdjo08v_3?cidTexte=JORFTEXT000029225399&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000029225113


- Décret n° 2014-799 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à l'organisation de la médecine du travail - http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1976886D4513E478351C3FACCD95C4F8.tpdjo08v_3?cidTexte=JORFTEXT000029225472&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000029225113


- Décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services de santé au travail - http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D8A0CAA637ACE8878AF7A74C7F450AC6.tpdjo08v_3&dateTexte=?cidTexte=JORFTEXT000025241642&categorieLien=cid

Christine Berthilier's insight:

Les missions et moyens du collaborateur médecin  sont précisées.

Il est question aussi de la fiche d'entreprise et du rapport d'activité du médecin du travail.

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