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L’IA (intelligence artificielle) va bouleverser le monde du travail et par conséquent les métiers Ressources Humaines. Quels vont être les tenants et les aboutissements de cette révolution à venir, comment les services Ressources Humaines vont-ils pouvoir les appréhender ? Cela va-t-il permettre une gestion des Ressources Humaines recentrée sur les aspects relationnels ?
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Le taux d’absentéisme en maladie ordinaire s’élève à 4,52 % et connaît une progression sans précédent (12 %). Les arrêts de courte durée (et plus spécifiquement ceux de 4 à 10 jours) sont les plus nombreux, car ils représentent 45,8 % des arrêts (contre 28 % en 2021). Ils sont les principaux contributeurs de cette augmentation. L’analyse des absences par mois met en avant des taux d’absence plus élevés lors des vagues COVID. Si le taux d’absentéisme s’avère en hausse, quelque que soit la catégorie d’âge de l’agent, le taux d’absentéisme se révèle en plus forte croissance chez les plus de 50 ans.
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📢 VEILLE JURIDIQUE RH FPT: suivez en 2024 toute l’actualité Ressources humaines et restez informés de toutes les tendances, lois, pratiques et problématiques.
Agissez en sécurité, sécuriser vos pratiques, appuyez vos prises de décision en recevant par email tous les jours en temps réel 24H/24 - 7J/7 toutes les actualités RH FPT qui sont publiées (lois, décret, arrêtés, circulaires, jurisprudences, notes d'informations...)
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Contact/renseignements/devis: naudrhexpertise@gmail.com / 06 12 58 88 81 (appel possible 24H/27 - 7J/7)
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RH FPT: agissez en sécurité, sécuriser vos pratiques, appuyez vos prises de décision dans une époque où les réformes réglementaires s'empilent, se contredisent et où les contentieux se démultiplient.
Naudrh.com a créé pour vous une ligne téléphonique de conseils statutaires RH FPT accessible 24H/24 - 7J/7 - Fiabilité et justesse de réponse - confirmation écrite aux questionnements sous 48 H - Tarif optimisé (-25 % pour toute souscription jusqu'au 30/01/2024).
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Et parce que pour un(e) DRH, selon la jurisprudence , connaître le statut de la fonction publique est un impératif ! (CAA de Versailles, 27/06/2023, n° 21VE03343) découvrez nous, faites nous confiance ! Contact/renseignements/devis: naudrhexpertise@gmail.com / 06 12 58 88 81 (appel possible 24H/27 - 7J/7)
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Réforme de la Promotion interne: détail des modalités d'application.
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Passage aux grades supérieurs des secrétaires de Mairie (Catégories B et A) : la loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie est publiée ! https://urlz.fr/p5MZ
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Alors que l'Espagne vient de voter un loi créant un congé menstruel, le tabou autour des règles au travail persiste en France. Si quelques entreprises privées en proposent un à leurs salariées, la mairie de Saint-Ouen (93) vient d'annoncer la mise en place de deux jours de congés spéciaux pour les agentes souffrant d'endométriose ou de règles douloureuses. Une première pour une collectivité territoriale.
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L'évolution coordonnée de la valeur du point du traitement des fonctionnaires sur les trois versants de la fonction publique apparait comme une mesure importante de cohérence des parcours des agents publics. Elle s'inscrit en outre dans un contexte d'inflation qui reste soutenue, permettant ainsi de garantir, parmi d'autres mesures, le pouvoir d'achat des agents publics, notamment de la fonction publique territoriale. La maitrise de la dynamique de la masse salariale des collectivités peut par ailleurs se réaliser par bien d'autres vecteurs, non indiciaires, qui demeurent à la main des exécutifs locaux pour, de manière générale, contenir la dépense publique. Au demeurant, pleinement engagé auprès des communes, le Gouvernement a pris des mesures de soutien à la fois fortes et ciblées en leur faveur qui incluent une hausse de la dotation globale de fonctionnement (DGF) sans toutefois s'y limiter. Afin de les aider à faire face au contexte inflationniste, l'article 14 de la loi de finances rectificative du 16 août 2022 a instauré, au titre de l'année 2022, une dotation budgétaire au profit des communes et de leurs groupements.
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Conformément aux articles 5 et 6 du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique de l'État et dans la magistrature, lorsqu'au terme de chaque année civile, le nombre de jours inscrits sur le compte épargne-temps est supérieur à un certain seuil, les jours peuvent être affectés à une prise en compte au sein du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP), à un maintien sur le compte épargne-temps ou bien à une indemnisation à un niveau forfaitaire défini par l'arrêté modifié du 28 août 2009 pris pour l'application du décret susvisé. Cette indemnisation forfaitaire n'entre effectivement pas dans les conditions d'exonération visées par l'article 81 quater du code général des impôts (CGI).
Cette situation est identique à celle des salariés du secteur privé. Aux termes de l'article L. 3151-2 du code du travail, le compte épargne-temps permet au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises ou des sommes qu'il y a affectées.
Sauf situations particulières (épargne salariale ou résultats financiers de l'intéressement, versés sur un CET, alimentation d'un régime de retraite supplémentaire d'entreprise à caractère collectif et obligatoire par les droits inscrits sur un CET), l'assujettissement des montants financiers résultant de la monétisation des jours de CET à l'impôt sur le revenu est obligatoire. Pour des raisons évidentes d'équité, il n'est pas envisagé d'exonérer la monétisation du CET des fonctionnaires.
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RH FONCTION PUBLIQUE : récapitulatif des textes publiés en 2023 mais ayant une application en 2024.
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Top départ aux nouvelles mesures RH à compter du 1er janvier 2024 !
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Fonction publique territoriale: les dispositions statutaires relatives à la promotion interne sont modifiées au 1er janvier 2024.
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Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle: note d'information de la DGCL du 15/11/2023 pour la mise en œuvre de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale.
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🚨 Très attendu, le voici publier ! 🚨 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour la Fonction Publique Territoriale (FPT), le décret d'application est paru.
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L'association nationale naudrh.com est un réseau d’entre aide et de réflexion qui regroupent les spécialistes et les non-spécialistes de la gestion administrative des Ressources Humaines au sein de la Fonction Publique Territoriale. Elle consacre l'intégralité de son activité depuis 1996 à recenser et rendre lisible pour tous, les parutions "Ressources Humaines" législatives, réglementaires, jurisprudentielles et autres applicables dans la Fonction Publique Territoriale.
L'association nationale naudrh.com constitue une source d'information fiable de l'actualité statutaire de la Fonction Publique Territoriale. Les gestionnaires administratifs des ressources humaines y trouvent des informations pratico pratiques qui facilitent leur activité et améliorent leur qualité de gestion.
Fort de son expérience de terrain, l'association nationale naudrh.com souhaite ainsi participer à la construction d'améliorations statutaires utiles au plus grand nombre, dans un souci constant de recherche d'équité. Nos membres envisagent également la gestion des moyens humains dans le secteur public sous un angle différent que celui qui résulte du marasme ambiant lié à la mode du fonctionnaire bashing. Non tous les agents publics ne sont pas absents, tous les agents publics n'ont pas un travail qui leur prend peu de temps et tous les agents publics ne recherchent pas qu'une "qualité de vie au travail". Ce sont aussi des personnes aux compétences aguerries, qui recherchent sans cesse une meilleure qualité d'exécution de la mission de service public qui leur est confiée dans l'objectif de satisfaire aux mieux les administrés et les usagers. Dans un souci constant d'un maintien d'une proximité de gestion, l'association nationale naudrh.com recherche également à mettre en œuvre des politiques novatrices pour aider ces agents toujours investis du sens du service public.
Depuis la création du site www.naudrh.com, 3 183 articles y ont été publiés, 2 322 052 visiteurs uniques l'ont consulté, 4 960 670 de pages ont été vues et notre newsletter enregistre 1 940 abonné(e)s. Il est vous y est également proposé une ligne de conseils statutaires accessible 24H/24 7/7, une veille statutaire en temps réel, des dossiers types sur les grandes thématiques RH FPT, la réalisation de formation, une aide à la gestion du personnel, l'animation de webinaire d'actualités statutaires, l'écriture d'articles ou de brèves juridiques, des podcast RH etc.
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