Les administrateurs de sociétés doivent apporter une attention spéciale à la gestion des risques telle qu’elle est mise en œuvre par les dirigeants des entreprises.
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Management global des risques - Gestion et communication de crise
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Vous trouverez dans ce thème des actualités, en France et dans le monde, pour appréhender le management global des risques (aujourd’hui et demain), en passant de l’identification des risques (cartographie des risques) aux transferts des risques (assurance...). Une partie sera consacrée à la gestion et la communication de crise dont la réputation et les MSGU.
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Stéphane NEREAU
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Trop de dirigeants et de managers sous-estiment le risque de corruption. Metis Europe débute la publication d’un dossier consacré à la corruption, dans lequel je propose un article.
Stéphane NEREAU's insight:
Une prévention efficace de la corruption est celle qui emprunte les méthodes de la RSE : travailler sur la responsabilité des acteurs, conjointement avec les parties prenantes ; passer d’une politique de conformité à une approche de management des risques.
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L'assurance protection juridique du dirigeant ou du mandataire social concerne principalement les litiges courants de l'entreprise : elle accompagne l'assuré en phase amiable et en phase judiciaire pour les problématiques liées à l'activité professionnelle. Elle couvre notamment l'organisation des moyens de faire valoir ses droits : honoraires des professionnels du droit et mandataires (huissiers, experts, avocats) et frais de justice (expertises, frais de greffe, coûts d'assignation et signification, etc.). A contrario l'assurance protection juridique ne prend pas en charge les condamnations et conséquences pécuniaires des suites dues aux litiges.
Stéphane NEREAU's insight:
L'assurance protection juridique du dirigeant ou du mandataire social concerne principalement les litiges courants de l'entreprise : elle accompagne l'assuré en phase amiable et en phase judiciaire pour les problématiques liées à l'activité professionnelle. Elle couvre notamment l'organisation des moyens de faire valoir ses droits : honoraires des professionnels du droit et mandataires (huissiers, experts, avocats) et frais de justice (expertises, frais de greffe, coûts d'assignation et signification, etc.). A contrario l'assurance protection juridique ne prend pas en charge les condamnations et conséquences pécuniaires des suites dues aux litiges.
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La responsabilité civile et pénale du dirigeant est un sujet souvent peu connu et abordé par les chefs d'entreprises de croissance. Mais, se voir mis en cause civilement ou pénalement dans le cadre du mandat de chef d'entreprise n'arrive pas qu'aux autres.
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Le rapport du cabinet d'avocats Clifford Chance "View from the top: A board-level perspective on current business risks" révèle l'inquiétude des dirigeants d'entreprises dans le monde face au renforcement des sanctions auxquelles celles-ci comme eux-mêmes sont exposés, et pose la question du risk management.
Stéphane NEREAU's insight:
En comparant les entreprises européennes et américaines, Thomas Baudesson constate : "Les conseils d'administration européens sont aujourd'hui conscients de l'importance croissante de la gestion des risques au sein de leurs entreprises. Celles-ci ont été particulièrement touchées par la crise financière mondiale et ont connu un accroissement sans précédent de la réglementation au niveau national et européen. Les entreprises en France, comme dans la plupart des pays latins, sont souvent moins bien préparées au risk management. Aux Etats-Unis, les entreprises évoluent dans un cadre très réglementé où les comportements répréhensibles peuvent se traduire par de la prison. Elles ont par conséquent mis en place depuis longtemps une organisation et des procédures de prévention des risques et de gestion de crise beaucoup plus développées qu'en France. L'augmentation des niveaux des sanctions prononcées contre les entreprises et leurs dirigeants devrait conduire les conseils d'administration français et européens à prendre davantage en considération cette évolution."
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Ces dernières années, les textes règlementaires et législatifs relatifs aux droits et obligations de l’entreprise se sont multipliés. C’est notamment le cas dans des domaines comme la sécurité ou l’environnement. « Les dirigeants courent de plus en plus le risque de ne pas respecter ce qu’impose la loi, faute de ne pas connaître les textes existants », rappelle la CCI.
Stéphane NEREAU's insight:
Pour répondre à cette situation, la CCI Amiens-Picardie a choisi de mettre à la disposition des chefs d'entreprises un guide pratique des textes législatifs et réglementaires régissant la vie de l’entreprise, et qui propose des conseils pour éviter certains litiges. Extrait de l'article sur http://www.amiens-picardie.cci.fr
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La faute de gestion; négligence ou choix contraires aux intérêts de l’entreprise a des impacts sur la société et les tiers.Quelles en sont les conséquences?
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Être le dirigeant d’une entreprise ne se limite pas à un titre, un prestige ou une autorité, c’est surtout une responsabilité. Ce poste demande aussi bien une responsabilité civile qu’une responsabilité pénale. Le chef d’entreprise est responsable de ses actes personnels, mais il est également responsable des infractions effectuées dans son entreprise.
Stéphane NEREAU's insight:
Il appartient au chef de l’entreprise d’assurer que la législation soit respectée au sein de sa société. Dans le cas contraire, il endosse toutes les responsabilités liées aux infractions commises dans l’entreprise. Quelles sont donc ces infractions qui peuvent l’inculper ? Quand est- il responsable et quand peut-il déléguer cette responsabilité à une personne ?
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Pour benchmarker vos pratiques entre directions juridiques, l'Observatoire de la prévention pénale des dirigeants et de leurs entreprises établit avec vous, et de façon confidentielle, les indicateurs clefs en matière d'organisation et d'assurance face au risque pénal.
Stéphane NEREAU's insight:
Principaux enseignements
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![[Droit pénal] Les salariés : premier risque pénal pour les dirigeants d’entreprise | Management global des risques - Gestion et communication de crise | Scoop.it](https://img.scoop.it/pOxQDHfJA5DLgjJzmgL2ADl72eJkfbmt4t8yenImKBVvK0kTmF0xjctABnaLJIm9)
Réalisée par l’Observatoire 2014 auprès de 100 entreprises françaises, l’enquête a communiqué ses résultats concernant la responsabilité pénale des dirigeants et de leurs entreprises.
Stéphane NEREAU's insight:
Bien qu’il existe des couvertures d’assurances, des délégations de pouvoir, etc. toutes les préventions existantes ne peuvent empêcher le risque de mise en cause pénale. Sous l’impulsion des dirigeants (39%), les services juridiques (46%) ont pris possession de la prévention et établissent des solutions dont le degré d’appréciation reste variable.
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Le rapport du cabinet d'avocats Clifford Chance "View from the top: A board-level perspective on current business risks" révèle l'inquiétude des dirigeants d'entreprise dans le monde face au renforcement des sanctions auxquelles celles-ci comme eux-mêmes sont exposés, et pose la question du risk management.
Press release (En) : here
Stéphane NEREAU's insight:
Le rapport de Clifford Chance View from the top: A board-level perspective on current business risks met également en lumière d'autres résultats intéressants : · Les risques prioritaires pour les dirigeants d'entreprise : les trois risques les plus fréquemment cités par les dirigeants sont le risque financier (75 %), le risque de réputation (54 %), et le risque juridique et réglementaire (49 %). En revanche, les risques tels que les cyberattaques et la violation des droits de l'homme ne sont cités respectivement que par 15 % et 6 % des dirigeants sondés. · Malgré de lourds investissements, assurer une approche globale de la gestion des risques reste un défi pour les multinationales : 64 % des entreprises ayant répondu à l'étude affirment que les différences culturelles au sein des activités internationales de l'entreprise rendent une approche uniforme de la gestion des risques plus difficile. · La culture d'entreprise est un sujet de préoccupation majeur : 82 % des dirigeants reconnaissent que le risque de réputation et devenu plus important. Pour les dirigeants, la gestion des risques ne peut seulement concerner la fonction risk ou conformité. Les dirigeants reconnaissent le besoin d'instaurer une forte culture d'entreprise - alors que 24 % des entreprises interrogées ont déjà revu leur culture d'entreprise en matière de gestion des risques, 41 % ont l'intention de réaliser un audit dans les deux prochaines années. · L'interférence politique inquiète les dirigeants : 25 % des sondés sont particulièrement attentifs au risque d'interventionnisme politique dans leur gestion des risques. L'enquête révèle également que les dirigeants considèrent les États-Unis comme l'économie avec le plus fort risque d'ingérence politique dans les affaires, devant la Russie, la Chine et l'Inde. Ils classent la France à la dixième place.
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En tant que dirigeant d'entreprise, vous pouvez être tenu pour responsable des fautes de gestion, du non-respect des statuts et des infractions aux lois et règlements...
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