Développement Durable, RSE et Energies

Un guide pratique, avec de nombreux exemples

Les analyses sont présentées sous forme de 6 fiches pratiques correspondant à 6 thèmes clés de la mise en œuvre d’une démarche de management de l’énergie. Pour chacune, le lecteur y trouvera des exemples et illustrations, des conseils et bonnes pratiques ainsi que des extraits, chapitres et terminologies de la norme ISO 50001 :

1. Politique énergétique : définir la stratégie énergétique et la partager,
2. Rôle et responsabilité : identifier, mobiliser les ressources humaines nécessaires à la performance du système de management de l’énergie.
3. Veille réglementaire : identifier les réglementations « énergie » et respecter leur application.
4. Planification : élaborer le plan d’actions et de suivi de performance énergétique.
5. Déploiement : déployer le système de management de l’énergie.
6. Évaluation : évaluer le système de management de l’énergie.

Un guide simple qui présente en 14 questions les enjeux liés à la nouvelle obligation réglementaire de surveiller la qualité de l'air intérieur des écoles et crèches. Les établissements auront donc la réponse à des interrogations telles que : Pourquoi évaluer la qualité de l'air ? Quelles sont les structures concernées ? Quand cette surveillance doit-elle être réalisée ? A quelle fréquence ? A qui s'adresser ? Quelles sont les substances ciblées ? Qu'en est-il des moyens d'aération et de ventilation ? Que faire en cas de dépassement des limites réglementaires ? etc.

Le Guide AFAQ 26000 - Com’Avenir Métiers de la communication est diffusé gratuitement à l’ensemble de la communauté des acteurs de ce secteur, pour leur permettre d’amorcer un programme d’amélioration continue mais aussi de valoriser auprès de leurs clients et partenaires, des pratiques responsables solides.

Un document à portée locale, mais pas seulement. « La région Rhône-Alpes est particulièrement concernée par la thématique parce qu’elle comprend 90 sites industriels potentiellement dangereux », reprend Gérard Berne. Mais les mesures de prévention, les consignes, les moyens d’alerte, les prescriptions techniques et la réglementation, s’appliquent à tous. »

A ce titre, la profession se trouve au cœur d’une mouvance nationale, européenne et internationale. En effet, les gouvernements européens se sont appropriés ce concept, et le rôle des entreprises, grandes et moins grandes, devient majeur pour l’adoption du DD dans la stratégie micro-économique et macro économique.

Ainsi, l’expert-comptable, interlocuteur privilégié du chef d’entreprise, se doit de l’orienter, de le conseiller, et d’intégrer cette réglementation, comptable, fiscale et sociale, dans les documents comptables et extracomptables.

Le présent guide a donc pour objectif, de manière simple, claire et concise, d’initier la profession au développement durable, en définissant :

• Les principales composantes de ce concept,
• Le lien entre développement durable et expert comptable,
• Le rôle prépondérant de la profession.

Il propose également, de manière non exhaustive, des orientations et des outils sur lesquels peut se baser le professionnel pour accompagner son client dans une démarche RSE.

Ce guide se veut dynamique et fera l’objet de mises à jour au fur et à mesure de l’évolution de la réflexion et des retours d’expérience des consœurs et confrères.

Guide gratuit, édition qui date de mars 2011

Le Pôle Innovations Constructives (PIC), le Pôle Eco-conception et Management du Cycle de Vie, et le CD2E - Plateforme [Avnir] se sont regroupés, à travers une convention de partenariat, pour produire un guide d’éco-conception concernant les matériaux de construction. Ce guide est une adaptation française des travaux de la société espagnole IHOBE, grâce aux accords établis par l’intermédiaire du réseau ENEC (the European Network of Ecodesign Centres) dont font partie IHOBE et le Pôle Eco-conception et Management du Cycle de Vie. Le guide a été traduit et adapté au contexte français en conservant la charte et le contenu d’origine.

Ce guide est destiné aux entreprises et acteurs du secteur des matériaux de construction qui souhaitent s’inscrire dans une démarche d’éco-conception. La diffusion est effectuée au sein des adhérents des 3 associations et au niveau national.

Le document contient une présentation des principes de l’éco-conception et des normes qui encadrent cette démarche pour les produits de construction. Une centaine de mesures d’éco-conception applicables à l’échelle industrielle des produits de construction sont décrites. Ces stratégies sont brièvement développées, ainsi que les conséquences économiques, techniques et environnementales qu’elles induisent. La diffusion gratuite du guide à échelle nationale débutera à partir de janvier 2014.

L'outil de 94 pages est divisé en deux parties. Il s'agit dans un premier temps de comprendre les enjeux fondamentaux liés à un projet d'espace public écologique. Planification et intégration du site, moyens humains/financiers/techniques, respect des sols, ressources en eau, biodiversité, mobilier urbain font partie des grands points abordés. Ensuite, il faut agir. Et c'est là que Plante & Cité détaille les grandes étapes du projet : programmer, concevoir et réaliser, et bien sûr, suivre, gérer et animer.

Il revient également sur ses dernières évolutions : adaptation en 2010 pour coller à l'harmonisation au niveau européen ; création de trois nouvelles classes énergétiques (A+ à A+++) ; mise en place d'une étiquette pour les émissions dans l'air intérieur en 2013.

La brochure de l'Ademe présente chacune des étiquettes par secteur : équipement de la maison, avec dernièrement une évolution sur les aspirateurs qui prend en compte l'efficacité énergétique de l'appareil mais aussi ses émissions de poussière, son volume sonore, etc., ainsi que celles dédiées à l'habitat et aux transports.

Les auteurs font un zoom sur certains auxiliaires de culture que sont les insectes pollinisateurs, prédateurs et décomposeurs. Des fiches pratiques viennent compléter le document pour mettre en place des solutions naturelles dans le cas de présence de rouille sur le gazon, de limaces sur les laitues, de pourriture grise sur les fraisiers, de pucerons sur les rosiers, ou encore de carpocapses sur les pommiers.

La transition vers le développement durable se produit en trois étapes : la prise de conscience, la compréhension commune et l'action conjointe.

Étape 1 : Prise de conscience. Les gens doivent s’informer sur un enjeu et s’y intéresser avant de songer à s’impliquer davantage.

Étape 2 : Compréhension commune. Le dialogue civique permet de créer une compréhension commune, car il apporte de nouvelles connaissances sur la question et permet de mieux apprécier le point de vue des autres parties.

Étape 3 : Action conjointe. La compréhension commune permet de passer à l’action. Les actions peuvent revêtir de nombreuses formes, dont les partenariats multipartites, les mouvements sociaux, les ententes volontaires et les actions gouvernementales.

A cette fin, elle prévoit l’élaboration d’un rapport de base pour les installations IED qui défini l’état de pollution des sols et des eaux souterraines à un instant t. Ce rapport servira de référence lors de sa cessation d’activité de l’installation et permettra de définir, en cas de pollution significative et sans préjudice des dispositions déjà prévues dans le code de l’environnement, les conditions de remise en état.

Le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, et de l’Energie a confié au BRGM la rédaction d’un guide méthodologique permettant l’élaboration du rapport de base à partir des travaux d’un groupe de travail national qui a réuni des représentants de l’UCIE, l’UFIP, l’UIC, l’UPDS, le CETIM, l’INERIS, et le MEDDE. Suite à une première consultation, le guide a fait l’objet d’échanges complémentaires, notamment avec des représentants de des industriels.

Ce premier guide, à destination des exploitants, propose une procédure et des modalités d’élaboration du rapport de base assurant la mise en adéquation des bonnes pratiques en vigueur avec l’objectif de la Directive IED. Le guide pourra être revu en fonction des remarques et recommandations émises par la Commission Européenne dans ses lignes directrices.