Chronique des Droits de l'Homme

C'était un petit nom sympathique, sans prétention, à l'image de sa population. Mais depuis le succès phénoménal d'un long métrage, ce gentil sobriquet est devenu une marque déposée et même un support de télé-réalité.

Les sociétés et les cabinets d'avocats qui font de la chasse aux téléchargeurs, un florissant business, sont de vrais flibustiers.

Chroniques de la propriété intellectuelle en délire : semaine du 9 au 15 juillet Avec l’arrivée des vacances, on aurait pu penser que cette semaine serait un peu plus calme, mais ce n’est guère le cas. A croire que les Copyright Trolls et les Trademark Bullies ne prennent jamais de congés ! Le fond du trou. On commence lundi avec Thomas Fourmeux sur Twitter qui repère un usage particulièrement contestable du droit d’auteur, mis en oeuvre par TF1...

Tous les composants logiciels ne sont pas protégeables par le copyright. C'est un des enseignements du procès qui opposait Google et Oracle. Explications avec Thomas Beaugrand, avocat spécialisé dans le droit informatique.

Si le traité ACTA venait à être appliqué, l’internet tel qu’on le connait aujourd’hui serait radicalement changé. Le Web 2.0 n'y survivra probablement pas...

>>>> Article de janvier 2010

Les articles de presse doivent-ils être protégés par le droit d'auteur ? Ce n'est pas l'avis d'un récent arrêt d'une Cour de Bratislava. Pour sa première chronique, Calimaq en profite pour interroger la notion de copyright dans le cadre des médias.

Depuis plus d’un siècle les chiens du copyright aboient, la caravane qui transporte la création passe… Piano mécanique, gramophone, radio, film parlant, télévision, photocopieuse,...

Aux États-Unis, les industries culturelles font pression avec plusieurs projets de loi pour renforcer les moyens de lutte contre le piratage. Quitte à autoriser des attaques en règles, notamment en bloquant l'accès à des sites.

Pendant que nous sommes tout occupés à paramétrer notre smartphones ou à répondre par un « poke » à un « poke » de nos amis Facebook, l’industrie du copyright fait pression et participe à mettre en place des lois qui dessinent les contours d’un monde assez terrifiant pour nos libertés. Et ce n’est pas, comme on l’affirme souvent, qu’elle ne capte rien à Internet. C’est au contraire parce qu’elle a trop bien compris les dangers qui la menacent...

Le piratage ne cesse de défrayer la chronique, mais curieusement, on parle beaucoup moins du phénomène inverse : le "copyfraud" ou fraude de copyright.

Poser les fondements d'une réforme du droit d'auteur et du financement de la création : tel est l'objet d'un nouveau document préparé par Philippe Aigrain pour La Quadrature du Net. Notre chroniqueur Lionel Maurel, bibliothécaire engagé, a contribué avec enthousiasme à son élaboration et invite ses confrères à s'en emparer, alors que le gouvernement va entamer une consultation sur l’acte II de l’exception culturelle...

(Dans une époque pas si lointaine que ça, des moines copistes et les représentants de l’Eglise apostolique romaine criaient au scandale : un homme osait les défier en leur retirant le monopole de l’écrit et de sa diffusion. Il venait d’inventer l’imprimerie. Le salaud. Ordure. Pourri.)...

Les actions d’Anonymous faisant suite à la fermeture coup de poing par le FBI de Megaupload soulèvent de nombreuses questions, sur des terrains divers. Sur le plan juridique, il faut bien avoir en tête que ces actions (dénis de service et intrusions) sont illégales, l’actualité est malheureusement là pour nous le rappeler à tous. A ce sujet on apprend aujourd’hui que trois personnes soupçonnées d’avoir mené, sous la bannière d’Anonymous, des attaques contre EDF à la suite de la catastrophe de Fukushima ont été placées en garde à vue et sont actuellement entendues par la DCRI...

Des œuvres du domaine public de nouveau soumises au copyright aux États-Unis. Mercredi, alors que la protestation d’internet contre le projet de loi SOPA battait son plein, la Cour Suprême des États-Unis a rendu son verdict dans l’affaire Golan v. Holder, une décision lourde de conséquence faisant retomber des œuvres sous la protection des droits d’auteurs alors qu’elles étaient précédemment considérées comme étant dans le domaine public...

Pour la deuxième année consécutive, la commissaire européenne Nellie Kroes vient de prononcer un discours au Forum d’Avignon (rencontres internationales sur la culture, l’économie et les médias) qui rompt avec le fondamentalisme du copyright qui domine ce genre d’enceinte...

Le Congrès américain examine ce mercredi une réforme législative de grande ampleur, le Stop Online Piracy Act, qui pourrait avoir des conséquences considérables sur l'écosystème d'Internet tout entier...

>>>> Bientôt, les droits d'odeur ?